Messageries Sécurisées de Santé

Une rationalisation indispensable

Les médecins libéraux sont confrontés au phénomène de multiplication des Messageries  Sécurisées de Santé (MSS)

Entre les MSS mises en place par l’Agence du Numérique en Santé (ANS), les Groupements Régionaux d’Appui au Développement de la e-Santé (GRADeS), les établissements de santé et les éditeurs de logiciels, il n’est pas rare qu’un praticien possède plusieurs MSS sans en avoir une parfaite maîtrise ni même la connaissance.

Historiquement, le déploiement des MSS a suivi des logiques distinctes selon les acteurs impliqués, sans réelle concertation nationale. Ainsi, en Nouvelle-Aquitaine, la MSS régionale ProMess a vu le jour avant l’arrivée de Mailiz, l’offre nationale développée par l’ANS et les Ordres. Chaque solution a développé ses propres fonctionnalités, rendant difficile leur intégration et leur interopérabilité.

À ce jour, environ 30 % des MSS enregistrées ne sont consultées qu’une fois par mois ou moins.

Il faut aussi savoir qu’il existe 3 types de boite aux lettres :

  • Nominative, la plus utilisée : pour les professionnels ayant un identifiant RPPS ou ADELI, les médecins libéraux en font partie, cette boite est personnelle, mais une délégation est parfois possible. Mailiz appartient à cette catégorie.
  • Organisationnelle : partagée au sein d’une structure, intéressante pour un cabinet de groupe, sous la responsabilité d’un médecin. Promess et Apicrypt permettent cela.
  • Applicative : accessible par le logiciel métier, uniquement pour la réception de messages automatiques comme la biologie.

Des procédures de simplification ont débuté

Ces initiatives visent à simplifier l’identification et l’utilisation des MSS actives.

Sous l’égide du référentiel Ségur, il s’agit d’inciter les opérateurs au respect de nouvelles règles pour la gestion des MSS :

  • Désactivation des MSS après 60 jours d’inactivité
  • Suppression définitive après un an sans utilisation
  • Développement d’une interopérabilité accrue, permettant à tout logiciel métier de se connecter à n’importe quel opérateur MSS (API LPS1)
  • Facilitation de l’intégration des documents reçus en MSSANTE. Cela fait partie du cahier des charges du Segur 2 récemment publié, avec la norme CDA R2 N32 sur la structuration du contenu des messages permettant ainsi l’intégration directe des données dans le dossier patient. Malheureusement, cela ne se fera que  progressivement avec un objectif fin 2026.

 

Par ailleurs, l’ANS travaille à la refonte de l’annuaire santé afin d’en améliorer l’ergonomie et réfléchit à un moyen permettant aux professionnels de santé de mettre à jour directement et plus facilement les informations les concernant.

Tout cela n’est pas simple, et les opérateurs de MSS ainsi que les éditeurs de logiciels métiers sont eux-mêmes dans la tourmente.

Toutes ces normes évoluant rapidement ont un coût en temps et en finance pour les développeurs, pouvant mettre en danger certains éditeurs.

Des directives de l’ANS sont contestées par les industriels, avec alors des recours juridiques pouvant aller jusqu’à l’annulation de certains éléments du référentiel socle de la messagerie sécurisée de santé.

En pratique aujourd’hui, nous vous recommandons de rester simple.

Pour les nouveaux installés
  • Privilégiez la messagerie Mailiz, intégrée aux logiciels métiers.
  • Apicrypt, dans sa version 2, est aussi une bonne solution quand elle peut être intégrée au logiciel métier.
Pour tous
  • Faites l’inventaire de vos messageries sur les annuaires Mailiz et Apicrypt.
  • Fermez ou faites fermer les messageries inutilisées. Sinon, faites une translation d’adresse sur votre boite utilisée. En
    Nouvelle-Aquitaine, un accompagnement ESEA est disponible pour migrer de ProMess à Mailiz sans perte de données (contactez l’équipe de proximité sur le site ESEA).
  • Vous pouvez déclarer sur ANNUMEDIC la messagerie à utiliser pour vous joindre sans problème.
  • Enfin, Lifen est une solution prenant en charge l’envoi des documents selon le choix du destinataire (messageries sécurisées ou envoi postal).

 

L’URPS ML Nouvelle-Aquitaine et ses partenaires s’engagent à accompagner les professionnels de santé pour aboutir à un système plus fluide, sécurisé et efficace. Le sujet des MSS ne se réglera pas par une solution unique et immédiate.

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